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Délibérations 2021

Conseil municipal du lundi 06 décembre 2021

2021-073 CESSION DE L'IMMEUBLE SIS 6 AVENUE DE PARIS

2021-074 AVENANT n°3 CONTRAT MOE RESTRUCTURATION DU BATIMENT DU PORT ET ANNEXES

2021-075 RENOUVELLEMENT DES CONTRATS CNP ASSURANCES POUR L'ANNEE 2022

2021-076 MODALITES D'ATTRIBUTION DE CHEQUES CADEAUX AU PERSONNEL COMMUNAL

2021-077 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ORCHESTRE A L'ECOLE CDC COMMUNE

2021-078 TRAVAUX EN REGIE 2021

2021-079 MODIFICATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DE LA HALTE NAUTIQUE

2021-080 TARIFS DES CONCESSIONS DU CIMETIERE COMMUNAL ET REPARTITION DE LA RECETTE

2021-081 DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET PRINCIPAL

2021-082 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU COMMERCE RURAL AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GIRONDE

2021-083 CLASSE DE NEIGE 2022 SUBVENTION DE LA COMMUNE ET PARTICIPATION DES FAMILLES

2021-084 DEMANDE ADMISSION EN NON-VALEUR

Conseil municipal du lundi 18 octobre 2021

2021-065 AVENANT A LA CONVENTION AU PROTOCOLE DE MISE EN OEUVRE DE LA TELETRANSIMISSION DES ACTES DE LA COMMUNE

2021-066 RESILIATION DU MARCHE DE MOE EXTENSION GROUPE SCOLAIRE ET PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

2021-067 PROCEDURE DE REGULARISATION AVANT REPRISE DES SEPULTURES SANS CONCESSION RELEVANT DES TERRAINS COMMUNS

2021-068 SUPPRESSION DE POSTE ATSEM PCP 1ERE CLASSE A TEMPS NON COMPLET

2021-069 DM1 BUDGET PRINCIPAL

2021-070 DEMANDE DE SUBVENTION AU PROGRAMME DES EDIFICES PROTEGES TRAVAUX TOUR QUATRE FILS AYMON

2021-071 REALISATION EMPRUNT ACQUISITION IMMEUBLE 16 AVENUE DE PARIS ET AUTORISATION DE SIGNATURE

Conseil municipal du mardi 28 septembre 2021

2021-062 DECISION ACQUISITION BIEN SIS 6 AVENUE DE PARIS PAR EXERCICE DPU

2021-63 DELAI PORTANT ROTATION DES CORPS EN TERRAIN COMMUN AU CIMETIERE DE LA COMMUNE

2021-064 TARIF DES CONCESSIONS DU CIMETIERE COMMUNAL ET REPARTITION DE LA RECETTE

Conseil municipal du lundi 30 août 2021

2021-056 ATTRIBUTION DU MARCHE A PROCEDURE ADAPTER MOE POUR EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE

2021-057 CREATION DE POSTE DANS LE CADRE DU DIPOSITIF PEC - ANIMATEUR PERISCOLAIRE

2021-058 CREATION DE POSTE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PEC - AGENT ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX ET AIDE RESTAURATION

2021-059 INDEMNISATION DES CONGES ANNUELS NON PRIS EN CAS DE CESSATION DEFINITIVE D ACTIVITE

2021-060 ACTUALISATION DE LA REVISION DES BAUX DES LOYERS COMMUNAUX 2021

2021-061 ACQUISITION BIEN SIS 16 AVENUE DE PARIS PAR EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

Conseil municipal du mardi 08 juin 2021

2021-49 DECLARATION SANS SUITE DU MARCHE DE TRAVAUX POUR L'EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE GUSTAVE EIFFEL

2021-50 MISE EN PLACE D'UNE PROCEDURE DE RESILIATION DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE GUSTAVE EIFFEL

2021-51 LANCEMENT D'UN PROCEDURE ADAPTEE SOUS LA FORME D'UN ACCORD CADRE POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMENAGEMENT DE VOIRIE SUR LE DOMAINE COMMUNAL

2021-52 LANCEMENT D'UNE PROCEDURE ADAPTEE SOUS LA FORME D'ACCORDS CADRE POUR LA VERIFICATIONS PERIODIQUES DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS OBLIGATOIRE DE LA COMMUNE

2021-53 LANCEMENT D'UN MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE POUR LA REALISATION D'UN PROGRAMME D'AMENAGEMENT DU PORT

2021-54 MODIFICATION DES TARIFS DE LA REDEVANCE d'OCCUPATION DE LA HALTE NAUTIQUE

2021-55 DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJETS AVELO2 ADEME

Conseil municipal du mardi 01 juin 2021

2021-36 AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PACTE DE GOUVERNANCE DU GRAND CUBZAGUAIS

2021-37 POSITION DE LA COMMUNE SUR LE TRANSFERT DE LA COMPETENCE PLU AU GRAND CUBZAGUAIS

2021-38 DENOMINATION DES VOIES DU LOTISSEMENT LE VALLON DE LA MINOTERIE

2021-39 DENOMINATION DE LA VOIE DU LOTISSEMENT LES COTEAUX DE MASTAS

2021-40 CESSION DE L'IMMEUBLE SITUE AU 6 AVENUE DE PARIS SECTION AC 908

2021-41 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FDAEC 2021

2021-42 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L'APPEL A PROJET SOCLE NUMERIQUE

2021-43 REDEVANCE D'OOCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES RESEAUX ET INSTALLATIONS DE TELECOMMUNICATION

2021-44 CONVENTION DE SUBVENTION POUR LA PRISE EN CHARGE EXTENSION DU RESEAU D'ELECTRICITE

2021-45 CREATION UN POSTE A TEMPS COMPLET ATSEM

2021-46 CREATION D'UN POSTE A TEMPS COMPLET D'AGENT ADMINISTRATIF

2021-47 CREATION UN POSTE A TEMPS NON COMPLET ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL

2021-48 AUTORISATION DU RECOURS A DES AGENTS CONTRACTUELS DE DROIT PUBLIC POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE

Conseil municipal du jeudi 13 avril 2021

2021-22 APPROBATION DES COMPTES DE GESTION MAIRIE ET HALTE NAUTIQUE

2021-23 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS MAIRIE HALTE NAUTIQUE 2020 V2

2021-24 AFFECTATION DU RESULTAT 2020 MAIRIE

2021-25 AFFECTATION DU RESULTAT 2020 BUDGET ANNEXE HALTE NAUTIQUE V2

2021-26 APPROBATION DU TAUX DES TAXES MUNICIPALES 2021

2021-27 SUBVENTION D EQUILIBRE AUX BUDGETS ANNEXES 2021 CCAS ET HALTE NAUTIQUE

2021-28 INSCRIPTION ET REPARTITION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS BP 2021

2021-29 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 MAIRIE V3

2021-30 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 BUDGET HALTE NAUTIQUE V2

2021-31 DESIGNATION DE LA LISTE PREPARATOIRE DES JURES D'ASSISES POUR L'ANNEE 2022

2021-32 TARIFS PERISCOLAIRE ET RESTAURATION SCOLAIRE

2021-33 TARIFS DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

2021-34 AVENANT N2 AU CONTRAT DE MOE POUR LA RESTRUCTURATION DU BATIMENT DU PORT ET ANNEXES

2021-35 PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES

ANNULEE 2021-23 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS MAIRIE ET HALTE NAUTIQUE

ANNULEE 2021-24 AFFECTATION DU RESULTAT 2020 MAIRIE V2

ANNULEE 2021-25 AFFECTATION DU RESULTAT 2020 BUDGET ANNEXE HALTE NAUTIQUE

ANNULEE 2021-29 VOTE DU BP MAIRIE 2021 V2

ANNULEE 2021-29 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 MAIRIE

ANNULEE 2021-30 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 HALTE NAUTIQUE

Conseil municipal du 25 février 2021

2021-09 AVIS SUR LE PACTE DE GOUVERNANCE DE LA CG3C

2021-10 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DE CERTAINES DE SES ATTRIBUTIONS

2021-11 AVENANT 1 AU CONTRAT DE MOE - EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE

2021-12 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU SDIS 33 ANNEE 2021

2021-13 OUVERTURE ANTICIPEE DES CREDITS INVESTISSEMENTS BP 2021

2021-14 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L'APPEL A PROJET SOCLE NUMERIQUE DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES

2021-15 DEMAND DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL - EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE

2021-16 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL RENOVATION ENERGETIQUE 2021 - EXTENSION GROUPE SCOLAIRE

2021-17 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL 2021 - RESTRUCTURATION DU PORT

2021-18 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2021 -EXTENSION DE L'ECOLE

2021-19 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME D'ECOLE CONTRACTUALISEE CONSEIL DEPARTEMENTAL

2021-20 TARIFS AMENDES RELATIVES AUX DEPOTS SAUVAGES ET ORDURES DE TOUT TYPE - FRAIS D'INTERVENTION

2021-21 SUPPRESSION DE POSTE ATSEM 1ERE CLASSE

Conseil municipal du 26 janvier 2021

2021-001 RESTES A REALISER 2020

2021-002 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2021 EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE

2021-003 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL 2021 EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE

2021-004 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES SUBVENTION D'INVESTISSEMENT PROGRAMME D'ECOLE CONTRACTUALISEE

2021-005 CREATION D'UN POSTE DANS LE CADRE D'UN PEC - ENTRETIEN DES BATIMENT ET AIDE RESTAURATION

2021-006 CREATION D'UN POSTE DANS LE CADRE D'UN PEC - ANIMATEUR PERISCOLAIRE ET ENTRETIEN

2021-007 CREATION D'UN POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL

2021-008 REVISION DES LOYERS DES BAUX COMMUNAUX

ANNEXE 2021-001

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